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Marques déposées par ORTAL Dominique-Claude
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CLOS SAINT GEORGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS SAINT GEORGES
ORTAL Dominique-Claude

Numéro de dépôt :
92421519
Date de dépôt :
04/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2022

Présentation de la marque CLOS SAINT GEORGES

Déposée le 4 juin 1992 par ORTAL Dominique-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS SAINT GEORGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est ORTAL Dominique-Claude domicilié(e) Clos Saint Georges - 66300 - TROUILLAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dominique-Claude ORTAL domicilié(e) Clos Saint Georges - 66300 - TROUILLAS - France.

La marque CLOS SAINT GEORGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS SAINT GEORGES est expirée depuis le 4 juin 2022.

ORTAL Dominique-Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE CANTERRANE , CHÂTEAU DE LA CAMOMILLE


ORTAL Dominique-Claude - Clos Saint Georges - 66300 - TROUILLAS - France


Dominique-Claude ORTAL - Clos Saint Georges - 66300 - TROUILLAS - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2002 n°2219406 - Publication au BOPI 2002-04-11

Inscription le 3 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151093 - Publication au BOPI 1992-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2012 n°2493563 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-07

Fruits et légumes frais Eaux minérales et gazeuses; autres boissons non alcoolisées à base de fruit et de jus de fruit Vins d'appellation d'origine; eaux de vie d'appellation d'origine; boissons alcoolisées à l'exception des bières, vins et eaux de vie Services de restauration et d'hôtellerie

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.